Site de la commune de Morey-Saint-Denis


Plan local d'urbanisme (PLU)

 

 

Les documents ci-dessous sont les documents originaux du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ne contiennent pas les éventuelles modifications simplifiées effectuées par le Conseil Municipal.
Dans tous les cas, il convient de se renseigner en Mairie.

 

 

puce Règlement du PLU (partie rédactionnelle) : 0,6 MO

puce PLU échelle 1/2000ème (centré sur les habitations) : 33 MO

puce PLU échelle 1/5000ème (ensemble du territoire communal) : 27 MO

 

 

puce Mise à l’étude d’aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) : 95 MO